Henri Legrand


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Legrand (Henri, Marie, Bertrand)
conseiller auprès du directeur général de l'Autorité de sûreté nucléaire. Officier du 8 mai 2010
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et solidaire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la transition écologique et solidaire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2010-05-08"
JORFTEXT000036927195(source JORF)
promotion
20 Mai 201820/05/2018
De: Henri LEGRAND
Objet:
président de la commission consultative sur le statut de déchet
Groupe:
Commission consultative sur le statut de déchet
president
TREP1724723A(source BODD)
nomination
25 Septembre 201725/09/2017
De: Legrand (Henri, Marie, Bertrand)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2016
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000034209601(source JORF)
nomination
19 Mars 201719/03/2017
De: Legrand (Henri, Marie, Bertrand)
Objet:
pour l'année 2016, les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000034068594(source JORF)
promotion
21 Février 201721/02/2017
De: Henri LEGRAND
Objet:
vice-président du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
Remplace:M. Vincent SOL
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
DEVP1605152A(source BODD)
nomination
25 Avril 201625/04/2016
De: Henri Legrand
Objet:
président de la commission consultative sur le statut de déchet
Groupe:
Commission consultative sur le statut de déchet
president
DEVP1522350A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Henri LEGRAND
ingénieur général des mines
membre permanent de la 4e section « risques, sécurité et sûreté » du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Objet:
président du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « risques liés à l'activité humaine - risques anthropiques »
Remplace:M. Marc CAFFET
Groupe:
Comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « risques liés à l'activité humaine - risques anthropiques »
president
DEVD1404570S(source BODD)
nomination
10 Avril 201410/04/2014
De: Henri Legrand
Objet:
membres de la commission consultative sur le statut de déchet
1o Représentants du ministre chargé de l'environnement
5o Représentants d'associations agréées de protection de l'environnement ou d'associations natio nales de consommateurs et d'usagers
7o Personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de déchets
Groupe:
Commission consultative sur le statut de déchet
DEVP1238089A(source BODD)
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Henri Legrand
Objet:
président de la commission consultative sur le statut de déchet
Groupe:
Commission consultative sur le statut de déchet
president
DEVP1238089A(source BODD)
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Henri LEGRAND
ingénieur général des mines
membre permanent de la 4e section « risques, sécurité, sûreté » du conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD/S4)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « risques liés à l'activité humaine – risques anthropiques »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
Comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « risques liés à l'activité humaine – risques anthropiques »
DEVD1222549S(source BODD)
nomination
10 Juin 201210/06/2012
De: Henri LEGRAND
ingénieur général des mines
Objet:
membres du conseil de gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs
personnalité qualifiée
Groupe:
Conseil de gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000023037384(source JORF)
renouvellement
13 Novembre 201013/11/2010
De: Legrand (Henri, Marie, Bertrand)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 28 août 1998
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-08-28"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000021241931(source JORF)
promotion
08 Novembre 200908/11/2009
De: Legrand (Henri, Louis)
Médaillé militaire du 2 décembre 1954
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020605778(source JORF)
nomination
13 Mai 200913/05/2009
De: Henri Legrand
ingénieur général des mines
Objet:
membres du conseil de gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs
personnalité qualifiée
Groupe:
Conseil de gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000645491(source JORF)
renouvellement
20 Mars 200720/03/2007
De: Legrand (Henri)
ingénieur général des mines à la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotrection
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
8
représentants du ministre délégué à l'industrie
b) Deuxième représentant
Suppléant
Groupe:
Commission interministérielle des installations nucléaires de base
suppleant
JORFTEXT000000267348(source JORF)
nomination
08 Septembre 200608/09/2006
De: Legrand (Henri, Eugène, Marie)
président d'une chambre de commerce et d'industrie. Chevalier du 10 octobre 1997
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-10-10"
JORFTEXT000000268628(source JORF)
promotion
14 Juillet 200614/07/2006
De: Legrand (Henri, Germain, Alfred)
Médaillé militaire du 8 novembre 1994
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000634955(source JORF)
nomination
22 Avril 200622/04/2006
De: Legrand (Henri, Marie, Bertrand)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2005
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000814735(source JORF)
promotion
26 Mars 200626/03/2006
De: Henri Legrand
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2005-05-02"
JORFTEXT000000609068(source JORF)
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Henri Legrand
Objet:
tableau d'avancement de grade (corps des mines)
le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2005
au grade d'ingénieur général des mines est établi
JORFTEXT000000808567(source JORF)
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: Legrand (Henri)
ingénieur général des mines à la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
3
premier représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie (au titre de l'industrie)
Suppléant
Remplace:M. Ibert (Jacques)
Groupe:
Commission interministérielle des installations nucléaires de base
suppleant
JORFTEXT000000628678(source JORF)
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Legrand (Henri)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000790417(source JORF)
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Henri Legrand
ingénieur en chef des mines
Objet:
membre du conseil de gestion du Fonds de prévention des risques naturels majeurs
personnalité qualifiée
Groupe:
Conseil de gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000602405(source JORF)
renouvellement
20 Avril 200320/04/2003
De: Legrand (Henri)
ingénieur en chef des mines
Objet:
membres du conseil de gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs
personnalité qualifiée
Groupe:
Conseil de gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000397838(source JORF)
renouvellement
20 Octobre 199920/10/1999
De: Legrand (Henri, Marie, Bertrand)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000201725(source JORF)
nomination
04 Novembre 199704/11/1997
De: Legrand (Henri, Eugène, Marie)
président-directeur général de société ; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000199827(source JORF)
nomination
30 Mars 199730/03/1997
De: Legrand (Henri)
ingénieur en chef des mines
Objet:
membres du conseil de gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil de gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000742958(source JORF)
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Legrand (Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
attaché d'administration centrale de 11e échelon à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
date_debut="1996-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000378021(source JORF)
admission
04 Juillet 199604/07/1996
De: Legrand (Henri, Germain, Alfred)
caporal, troupes de marine. Cité
Objet:
médaille militaire
MILITAIRES N'APPARTENANT PAS A L'ARMEE ACTIVE
Avec traitement
Cité
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000551071(source JORF)
décoration
09 Novembre 199409/11/1994
De: Legrand (Henri)
directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'environnement
Titulaire
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000000362864(source JORF)
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Legrand (Henri)
directeur de la prévention des pollutions et des risques, représentant le ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants de l'Etat
Groupe:
Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
JORFTEXT000000714416(source JORF)
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Legrand (Henri, Albert)
attaché d'administration centrale au ministère ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Henri Legrand
directeur de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000361303(source JORF)
délégation de signature
22 Avril 199322/04/1993
De: Henri Legrand
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'environnement
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000726117(source JORF)
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Henri Legrand
ingénieur en chef des mines
Objet:
membres du conseil d'administration du B.C.E.O.M., société française d'ingénierie
sur proposition conjointe du ministre de l'équipement, du logement et des transports et du ministre délégué à la coopération et au développement
Groupe:
Société B.C.E.O.M, société française d'ingénierie
conseil_administration
JORFTEXT000000710998(source JORF)
nomination
21 Novembre 199221/11/1992
De: Henri Legrand
directeur de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs
Objet:
membre du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais
représentant du ministre de l'environnement
Remplace:M. François Demarcq
Groupe:
Laboratoire national de métrologie et d'essais
conseil_administration
JORFTEXT000000346787(source JORF)
nomination
11 Juillet 199211/07/1992
De: Henri Legrand
directeur de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000540596(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 199214/06/1992
De: Legrand (Henri)
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs
Groupe:
Direction de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000527349(source JORF)
nomination
10 Juin 199210/06/1992
De: Henri Legrand
directeur de l'eau et de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières
représentant du ministre de l'environnement
Remplace:M. Michel Mousel
Groupe:
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
conseil_administration
JORFTEXT000000538933(source JORF)
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De: Henri Legrand
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
Remplace:M. François Demarcq
Groupe:
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
conseil_administration
JORFTEXT000000345825(source JORF)
nomination
25 Février 199225/02/1992
De: Legrand (Henri)
directeur de l'eau et de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs
Objet:
commissaire du Gouvernement placé auprès de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Remplace:M. Mousel (Michel)
Groupe:
Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000540379(source JORF)
nomination
16 Février 199216/02/1992
De: Henri Legrand
directeur de l'eau et de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000174502(source JORF)
délégation de signature
14 Février 199214/02/1992
De: Henri Legrand
Objet:
conseiller technique
cabinet="Ministre DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000711537(source JORF)
cessation de fonction
01 Février 199201/02/1992
De: Legrand (Henri)
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur de l'eau et de la prévention de la pollution et des risques, délégué aux risques majeurs
Remplace:M. Mousel (Michel)
Groupe:
Direction de l'eau et de la prévention de la pollution et des risques, délégué aux risques majeurs
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000711457(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Legrand (Henri, Marie, Bertrand)
S.E.M
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant, chef de bataillon
ou d'escadron(s) de réserve
INFANTERIE
Les capitaines de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000345206(source JORF)
nomination
28 Janvier 199228/01/1992
De: Henri Legrand
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseillers techniques
ingénieur en chef des mines
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000172443(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.